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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Vous pouvez en cas de problème nous contacter par téléphone au +33(0)6 62 35 57 00 ou par mail : expsnowboard@gmail.com

Article 1 : Champs d’application et modification des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande passée sur le site Internet www.stonesnowboards.com
EXP SNOWBOARD se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la passation de la commande.

Article 2 : Disponibilité des produits
Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d’indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la passation de la commande soit à vous livrer le produit commandé soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire soit à vous le rembourser.

Article 3 : Prix
Les prix sont exprimés en euros TTC et s’entendent hors frais de transport. L’utilisateur devra s’acquitter de ces frais de transport, sauf s’il bénéficie d’une offre spéciale l’en exonérant. EXP SNOWBOARD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, notamment en cas d’augmentation des charges, du taux de TVA ou en cas d’erreur manifeste.

Article 4 : Modalités de paiement et sécurisation
Modalités de paiement :
Vous pouvez effectuer le règlement :
1/Par carte bancaire et par Paypal :
Ce processus accélère le traitement de votre commande.
2/par virement :
Lors de l’envoi de votre confirmation de commande vous trouverez un RIB. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès réception du paiement.

Sécurisation :
Les données de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL 128 (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque.
EXP SNOWBOARD n’a en aucun cas accès à ces données, et ne les garde pas sur ses serveurs. C’est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Clause de réserve de propriété :
Les produits demeurent la propriété de EXP SNOWBOARD jusqu’au paiement intégral de la commande. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

Défaut de paiement :
EXP SNOWBOARD se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Article 5 : Modalités de livraison
EXP SNOWBOARD ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison de la part du Transporteur. EXP SNOWBOARD peut s’exonérer de toute responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au consommateur, soit du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat.

Généralités :
Les produits achetés sur le site www.expsnowboard.comsont livrables dans les pays suivants : France métropolitaine, Corse, Monaco, Suisse, Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Luxembourg, Pays Bas, Portugal, République Tchèque, Suède, Italie, Norvège…
Pour des raisons de suivi des colis, il nous est impossible de livrer les commandes dans les bases ou autres locaux des armées, hôpitaux et centres de vacances.
Pour toute commande située en dehors de l’union européenne (ex : Suisse) nous facturons hors TVA.

Délais de livraison :
La livraison peut varier de 1 à 3 jours ouvrables pour la France métropolitaine, Corse et Monaco, sous réserve de disponibilité des produits (conformément à l’article 2). Les jours fériés ne comptent pas comme jours ouvrés.
La livraison peut varier de 7 à 30 jours ouvrables pour les pays étranger, sous réserve de disponibilité des stocks (conformément à l’article 2).
Il s’agit d’un délai moyen en fonction de la destination, du mode d’expédition et de la disponibilité de l’article.

Modes de livraison :
Le produit commandé est livré par un transporteur, selon la nature du produit commandé et à l’adresse figurant sur le bon de commande.

Du colis à la livraison :
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison (TRANSPORTEUR). Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnée de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé…). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l’acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.

Aucunes réclamations ne pourra être faite si le bon de livraison est signé, ni auprès de EXP SNOWBOARD ni auprès du transporteur.
Dans le cas d’une livraison de planche de snowboard, si la planche est endommagée, il faut inscrire sur le bordereau de livraison :

« COLIS REFUSÉ, PLANCHECASSÉE » ainsi que votre signatureet uniquement cela.
Vous devrez nous informer de ce problème et nous vous rappelons afin de procéder rapidement à l’envoi d’un nouvelle planche (le colis nous sera retourné directement sans aucun frais de transport à votre charge.)

Article 6 : Responsabilités
EXP SNOWBOARD ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du contrat du fait d’un cas de force majeure, cas fortuit, perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d’inondation, d’incendie.
Le choix et l’achat d’un produit sont placés sous l’unique responsabilité du client. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits notamment pour cause d’incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de de EXP SNOWBOARD.
En cas de non-livraison d’une commande ou d’une partie de commande, vous avez un an maximum (à compter de la date de la passation de commande) pour vous manifester. Au-delà de ce délai nous n’accepterons aucune réclamation.

Article 7 : Droit de rétractation

Délai de rétractation :
Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de sept jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, de frais de retour. Le consommateur peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans ce cas, il continuerait à exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Le produit devra être retourné en bon état, accompagné de tous les accessoires (ailerons…) dans son emballage d’origine, et non usagé.

Procédure de retour :
Les frais de retour dans le cas d’une rétractation seront à votre charge.
Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande, seront pris en charge par EXP SNOWBOARD. Il vous suffit de contacter le service client EXP SNOWBOARD pour qu’un affranchissement vous soit envoyé à notre charge.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice…) avec une copie de la facture d’achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront ni repris ni échangés.
Nous nous efforçons de vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai maximum de 15 jours après la réception des produits par nos soins.
Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté.

Article 8 : Garanties et SAV
Tous nos produits bénéficient de la garantie d’un an, pièces et main d’œuvre. En cas de défaut pendant la période de garantie initiale, nous analyserons vos photos & prendrons une décision pour régler le problème dans les meilleurs délais.
Il est indispensable de nous contacter pour toute demande liée à la garantie ou SAV, qui dépendent des conditions d’utilisation du matériel.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d’achat du produit ou d’être dans le fichier client.
Nous vous rappelons que vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1640 et suivants du code civil.

Article 9 : Dispositions informatiques et libertés
A tout moment, “vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi “Informatiques et Libertés “du 6 janvier 1978). EXP SNOWBOARD ne divulgue vos coordonnées à aucun tiers.

Article 10 : Droit applicable et Compétence
Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou de l’utilisation du présent site sont soumises au droit Anglais. Le tribunal compétent en cas de litige sera le tribunal le plus proche de Londres.

Article 11 : Coordonnées de la société

Siege Social :
La société EXP SNOWBOARD est inscrite au registre du commerce et des sociétés Françaises, numéro de TVA FR41 379 776 867 le siège social est situé à
EXP SNOWNBOARD
3, Rue de Russie
06000 FRANCE

Vous pouvez contacter le Service Client EXP SNOWBOARD :
Par e-mail : expsnowboard@gmail.com par téléphone : +33(0)6 62 35 57 00 ou par courrier :
EXP SNOWBOARD
3, Rue de Russie
06000 Nice FRANCE

LIVRAISON

Généralités :
Les produits achetés sur le site www.expsnowboard.com  sont livrables dans les pays du monde entier
Pour des raisons de suivi des colis, il nous est impossible de livrer les commandes dans les bases ou autres locaux des armées, hôpitaux et centres de vacances.

Nous facturons TTC.

Délais de livraison :
La livraison peut varier de 2 à 4 jours ouvrables sous réserve des disponibilités des produits. Les jours fériés ne comptent pas comme jours ouvrés.
La livraison peut varier de 7 à 45 jours ouvrables pour les pays étrangers, sous réserve de disponibilité des stocks.
Il s’agit d’un délai moyen en fonction de la destination, du mode d’expédition et de la disponibilité de l’article.
Avec Chronopost, si vous passez commande après 12H00 l’express ne fonctionne pas car le transporteur passe en début d’après-midi. Il est également impossible de vous livrer le samedi matin si vous passez commande après 12H00 le Vendredi.

Modes de livraison :
Le produit commandé est livré par un transporteur, selon la nature du produit commandé et à l’adresse figurant sur le bon de commande.

Du colis à la livraison :
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison (TRANSPORTEUR). Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnée de votre signature, toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé…). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l’acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.
Aucune réclamation ne pourra être faite si le bon de livraison est signé, ni auprès de la société EXP SNOWBOARD, ni auprès du transporteur.
Dans le cas d’une livraison de planche de Snowboard, si la planche est endommagée, il faut inscrire sur le bordereau de livraison :

« COLIS REFUSÉ, PLANCHE CASSÉE » ainsi que votre signature et uniquement cela.

Vous devrez nous informer de ce problème et nous vous rappellerons afin de procéder rapidement à l’envoi d’un nouvelle planche (le colis nous sera retourné directement sans aucun frais de transport à votre charge.)

Responsabilités
La société EXP SNOWBOARD ne saurait être tenue responsable de l’inexécution du contrat du fait d’un cas de force majeure, cas fortuit, perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d’inondation, d’incendie.
Le choix et l’achat d’un produit sont placés sous l’unique responsabilité du client. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits notamment pour cause d’incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de de la société EXP SNOWBOARD.
En cas de non-livraison d’une commande ou d’une partie de commande, vous avez un an maximum (à compter de la date de la passation de commande) pour vous manifester. Au-delà de ce délai nous n’accepterons aucune réclamation.